Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COOL JET
PROVEP (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1565388
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1999

Présentation de la marque COOL JET

Déposée le 14 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PROVEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COOL JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVEP domicilié(e) 17, Place Viollet-le-Duc, 85000 La Roche-sur-Yon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Yvette SUEUR SARL - France.

La marque COOL JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOL JET est expirée depuis le 14 décembre 1999.

PROVEP a également déposé les autres marques suivantes : BABY COOL


PROVEP (société anonyme) - 17, Place Viollet-le-Duc, 85000 La Roche-sur-Yon - France


Cabinet Yvette SUEUR SARL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires